Fin décembre 2021, la ville de Paris et la Métropole du Grand Paris ont lancé un Appel à Manifestation d’Intérêt pour attirer des investisseurs associés dans leur projet de Coopérative Carbone Territoriale, un outil qui doit « favoriser la mobilisation de financements au service de la transition écologique du territoire ». Créée sous la forme d’une SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif), elle doit permettre aux institutions, entreprises, fédérations ou citoyens de participer au financement de projets locaux liés à la transition écologique.
Concrètement, cette Coopérative Carbone Territoriale fera donc office d’intermédiaire entre des acteurs de la transition en quête de financements et des financeurs qui cherchent à activer des leviers pour réduire leur empreinte carbone ou améliorer leur politique RSE. Plusieurs leviers seront disponibles pour financer les projets : le Label bas-carbone, les certificats d’économie d’énergie, mais aussi des dispositifs de financement participatif. Elle apportera également un label local aux projets qui « apportent suffisamment de garanties et de rigueur sur [leur] intégrité environnementale ».
L’AMI lancé fin décembre par les deux collectivités vise donc à attirer des investisseurs associés à la SCIC. Les répondants ont jusqu’au 15 mars 2022 pour se faire connaître et doivent répondre à un cahier des charges précis : être une personne morale domiciliée en France, présenter un lien avec le territoire, ne pas faire partie d’une liste d’exclusion de certains secteurs (production d’hydrocarbures, participation à la déforestation des forêts primaires) ou encore, être en conformité avec les lois anticorruption. La ville de Paris et la Métropole espèrent attirer 1 million d’euros de capital via des contributions moyennes situées autour de 200 000 €.
La Rochelle : un projet de Coopérative Carbone sur les rails depuis 2019
Ce projet parisien fait écho à un dispositif de Coopérative Carbone lancé par La Rochelle en 2019 via le dispositif « La Rochelle Territoire Zéro Carbone », lauréat du programme d’investissements d’avenir. Cette Coopérative, officiellement lancée en décembre 2020, est la première du genre en France. Elle permet pour le moment d’investir dans la création de projets forestiers et s’appuie, elle aussi, majoritairement sur le Label bas-carbone et les certificats d’économie d’énergie pour favoriser le financement de projets en lien avec la transition écologique. Elle compte, parmi ses associés, des acteurs publics mais aussi des entreprises, à l’image d’Alstom, du Crédit Agricole ou encore de Léa Nature.
À la faveur du développement du marché du carbone, ces coopératives représentent un nouvel outil pour les collectivités locales afin de faciliter le développement de projets durables sur leurs territoires. Ainsi, outre Paris, les villes de Brest et du Mans sont également intéressées et ont décidé de s’associer pour lancer un fonds carbone local. À l’image des Coopératives Carbone, il servira à financer des projets de stockage carbone et de compensation carbone comme la plantation de haies ou la valorisation de travaux de rénovation énergétique. Ils seront d’ailleurs accompagnés par la Métropole de La Rochelle pour structurer ce fonds.
Le secteur agricole, un levier à activer pour les territoires
Ces projets de coopératives ou de fonds d’investissement devraient donc séduire, dans les prochaines années, un nombre croissant de collectivités afin de faciliter – sur leurs territoires – l’émergence et le financement de projets concrets permettant de réduire les émissions de CO2. Des projets qui, souvent, vont aller toucher la rénovation énergétique des bâtiments via les certificats d’économie d’énergie, mais aussi des projets de stockage de CO2 dans le domaine agricole ou forestier via le label bas-carbone.
Ce dispositif lancé en 2019 par les pouvoirs publics doit notamment permettre de valoriser davantage les capacités du secteur agricole pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Car si l’agriculture est un secteur souvent pointé du doigt pour ses externalités négatives en matière de production de méthane, de mal-être animal ou de pollution des sols, il faut aussi souligner que les exploitants agricoles représentent un allié de poids en matière de transition écologique.
Ainsi, le développement des pratiques agroécologiques comme la plantation de haies ou l’agroforesterie représentent des leviers pour capter du CO2. C’est aussi le cas des grandes cultures qui, comme le souligne l’ADEME, représentent 250 millions de tonnes de CO2 nettes captées grâce à la photosynthèse en France. Ainsi, avec le développement du label bas-carbone, de nombreuses exploitations agricoles pourraient financer des projets pour améliorer leurs pratiques grâce à ce mécanisme de Coopératives locales.
